Dernière mise à jour : 21 NOV 2016.



ART AND EARTH tm
Networks and technology

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- De la qualité et de la pertinence de l’éditorial (ensemble du contenu) confié par un membre, commanditaire ou partenaire de
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- De la qualité et de la pertinence techniques des documents fournis par le membre, le commanditaire ou le partenaire.

- De la qualité, de la pertinence ou de la nature du positionnement général du site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad -IPhone ou tout autre dérivé) par les moteurs de recherche, quels qu’ils soient.

- Des préjudices causés en interne (le membre, le commanditaire ou le partenaire) ou par un tiers, quels qu’ils soient (hackers, Webots malveillants, virus…) au site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) et tout autre support associé par contrat avec
PICCINI DA TODI Graphic and Development studio - ART AND EARTH Networks and Technology.

- De la dénaturation ou de la divulgation d’informations confidentielles ou toute autre information dite sensible propres au membre, au commanditaire ou au partenaire, par ses contractants, ses collaborateurs, ses employés et tous les tiers représentés ou non…

- De l’hébergement du site Internet et de ses dérivés. Nous ne sommes pas hébergeurs...

- De l’ensemble des failles de sécurité propre au fonctionnement du Web, et plus globalement de l’Internet et de l’informatique en règle générale.

- De la qualité, de la nature et de la pertinence de l’ensemble des informations ou sites Internet rattachés ou liés au site Web par le Client, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe de
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- De l’évolution globale du Web et de l’Internet qui inciterait le membre, le commanditaire ou partenaire à adapter par exemple son site Internet à de nouveaux utilitaires (« devices ») lancés sur le marché à postériori ou non pris en compte dès la publication sur ce site, et supposant donc la modification structurelle et/ou technologique de la solution retenue.

L'utilisateur ne peut en aucun cas nuire à la bonne fonctionnalité de ce présent site Internet ou utiliser ce présent site Internet afin d'y promouvoir, de diffuser ou de répandre un contenu étranger, quel qu’il soit, sous peine de s'exposer à des poursuites judiciaires graves.


RAPPEL DES CONTRAT ET RESPONSABILITÉS RÉGISSANT NOTRE COLLABORATION AVEC NOTRE AIMABLE CLIENTÈLE, NOS COLLABORATEURS, PARTENAIRES ET PRESTATAIRES

ARTICLE 1 : Champs d’application et modification des conditions générale de vente et de collaboration

Collaboration régissant l’ensemble des sites et solutions multimédia en cours de gestion par
STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY. .

ARTICLE 2 : Acceptation des conditions

Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire reconnaît avoir pris connaissance, des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans réserve à partir du moment où une copie du présent devis ainsi que les conditions générales attenantes sont retournés signés et validés par email ou par fax au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.

Nous nous réservons le droit de modifier certaines clauses du contrat portant uniquement sur les responsabilités engagées par Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en ce qui concerne l’évolution technique globale du Web et du monde de l’informatique. Après notification par email et un délai de 48 heures ouvrées après l'envoi de cet email, nous présumerons que vous avez pris connaissance de ces modifications, constituant de ce fait une acceptation tacite de ces modifications.

ARTICLE 3 : Engagement du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire

Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire mettra à la disposition de STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY tous les éléments qu'il lui sera possible de fournir et qui sont nécessaires à la réalisation et à la mise en pratique des services stipulés dans un délai raisonnable et de ce fait déterminés au préalable dans le présent contrat.

Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire garantit qu’il dispose de tous les droits et/ou autorisations nécessaires (informations données au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY), et qu’il tiendra Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY indemnes (non responsables) contre toute réclamation éventuelle d’un tiers qui prétendrait avoir un droit intellectuel ou industriel, quels que soient les éléments, notamment tous les textes, images, logos, graphiques, photos, films audio ou vidéo, fichiers, logiciels, bases de données que STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont chargés d’intégrer par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, dans le site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique.

Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire garde la propriété intellectuelle des éléments et données fournis par lui.

ARTICLE 4 : Délais de réalisation

Les calendriers de réalisation et de maintenance annuelle sont définis dans le cahier des charges ci-après et dans les différents rappels du présent contrat.

Voir cahier des charges et rappels respectifs...

ARTICLE 5 : Prix, délais, modalité et moyens de paiement

Voir contrats respectifs…

ARTICLE 6 : Droits d’auteur et exclusions

Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY conservent l’intégralité de ses droits d’auteurs en matière de graphisme et d’imagerie globale, de programmation, de solutions informatiques et de développement multimédia incluant le Webdesign et tous ses dérivés.

Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY restent les propriétaires du savoir-faire développé ou utilisé à l’occasion de l’exécution du présent contrat et reste libre de l’utiliser pour toute autre fin, notamment pour la réalisation d’autres solutions informatiques, multimédia et Internet. Il pourra notamment, à ces fins, réutiliser librement les éléments logiciels et les codes développés spécifiquement pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire à moins d’une clause d’exclusivité additionnelle requise par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire.

Les codes source, informatiques, applicatifs, logiciels, progiciels, multimédia, Web et WebApp ne peuvent en aucun cas être modifiés, dénaturés ou complétés sans l’autorisation tacite du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY. Le site Internet et / ou l’intranet ne peuvent être modifiés, reproduits, vendus ou réutilisés pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans l'accord écrit légal et préalable du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.

Le site Internet, l’intranet et leur contenu, les applications rattachées, les applications informatiques et multimédia, les logiciels sont cependant la propriété exclusive du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire incluant l’intégralité des fichiers (sous réserve, comme cité plus en haut, des programmes dits propriétaires spécifiques dont le code source est dûment protégé).

ARTICLE 7 : Défaut de paiement

Voir contrats respectifs…

ARTICLE 8 : Droit de rétractation

En cas de rétractation du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire dans un délai de 5 jours ouvrés maximum après la signature d’un présent contrat / Cahier des charges et malgré la réception effective du paiement de l’acompte ou première mensualité, STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY garderont la première mensualité versée en dédommagement.

ARTICLE 9 : Litiges

Le présent contrat est régi par les lois du Québec, les lois du Canada et les lois internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu’en matière de droit commercial.

ARTICLE 10 : Promotion des créations

Sauf dispositions contraires écrites dans le présent document, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY pourront diffuser toutes créations réalisées pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, à des fins d’autopromotion sur tous types de supports sans limitation de durée.

Sauf dispositions contraires écrites, ou mentions particulières inscrites sur le devis et/ou la facture du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire , la mention « Conception, Réalisation & Impression « STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY » est apposée sur les créations papier, les créations Web ou les créations informatiques réalisées (pour le Web, la présence d'un lien vers le site Internet www.piccinidatodi.net / www.artandearth.net est nécessaire).

La signature ne peut être ni déplacée, ni supprimée, sans l’accord écrit du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.

En aucun cas, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne sont pas tenus d’assumer la promotion commerciale ou autre du site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique dans l’intérêt strict et exclusif du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, responsabilité qui incombe intégralement et naturellement au Client et potentiellement sa propre équipe.

CAHIER DES CHARGES ET RESPONSABILITÉS

A – Obligations du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire

1 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de transmettre en temps et en heure toutes les informations pertinentes quant à la conception, développement et mise en pratique de la solution informatique et/ou Internet retenue.

Si les informations ou recommandations fondamentales n’ont pas été transmises dans leur intégralité 20 jours minimum avant la date déterminée dans le contrat, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY se réservent malgré tout le droit d’exiger le solde de tous comptes à la date prévue pour le paiement de l’acompte ou de la première mensualité, et de suspendre le travail en cours encadrant la réalisation de la solution retenue.

2 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire d’assurer et de garantir la qualité et la clarté de la collaboration nécessaire à la mise en pratique du contrat et du cahier des charges attenant.

3 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de structurer clairement le contenu éditorial et de faciliter son exploitation sur des supports appropriés et standards.

4 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de tester le site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique réalisé (s) par Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY et de leur faire part des éventuels problèmes rencontrés afin de les solutionner le plus rapidement possible.

En cas de nouveaux changements structurels demandés par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire et ce après la validation de la solution retenue par ce dernier par email, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY se réservent alors le droit de facturer en sus, l’équivalent financier d’un ou plusieurs avenants rendus nécessaires au présent contrat (tarification horaire ou forfaitaire).

5 – Durant la période de réalisation de la solution retenue, Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire doit rester à l’écoute du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en cas de besoin et doit être capable de fournir éventuellement, des informations complémentaires requises au bon déroulement du projet.

6 – En cas de modification ultérieure, après une première validation de la solution retenue dans le présent contrat, Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire doit communiquer toutes les nouvelles informations et recommandations 5 jours au moins avant la mise en place de leur nouvelle intégration ou mise en conformité et doit donc de ce fait, une fois les informations et recommandations communiquées, laisser au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY un minimum de 72 heures cumulées pour leur réalisation effective.

7 – Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire est tenu d’assurer lui-même la promotion commerciale de la solution retenue dans le présent contrat.

8 – Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire est tenu d’effectuer une sauvegarde à jour du contenu éditorial ainsi qu’une sauvegarde de tous les éléments qu’il considèrera comme fondamentaux pour la solution retenue dans le présent contrat, sauvegardes qui doivent en tout temps rester accessibles à STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY et ce pour toute la durée de la maintenance annuelle.

B – Obligations du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY

1 – Réalisation de la solution retenue dans le contrat

2 – Maintenance de base ou classique d’1 an une fois la mise en ligne effectuée sur le serveur officiel

3 – Bêtatesting et optimisation globale une fois la mise en ligne effectuée sur le serveur officiel

4 – Audit et conseil

5 – Mise en place de l’hébergement du site Internet chez un prestataire professionnel

Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY s’engagent à mettre en place les solutions les plus adaptées dans le cadre général du fonctionnement du site Web et de l’intranet mais ne peut en aucun cas être responsable de la qualité de l’hébergement. Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne sont pas « hébergeur (hoster) ou provider Web, ni registraire ».

6 – Responsabilité générale

Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont les seuls responsables de la qualité graphique de l’habillage en premier recours (déterminé par la charte graphique conçue par STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY, en fonction des options retenues en ce sens par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire), du fonctionnement intrinsèque (exclusivement propre au site sans aucun rapport avec le serveur qui l’héberge, ou exclusivement propre au logiciel sans aucun rapport avec le système d’exploitation qui permet le fonctionnement de ce dernier), de l’intelligence et de la flexibilité du site Web, de l’intranet, de l’extranet, du logiciel ou de toute autre application informatique et multimédia…

STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables :

- De la qualité et de la pertinence de l’éditorial (ensemble du contenu confié par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire) à moins d’un contrat passé par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en matière de création et de gestion de contenu.
- De la qualité et de la pertinence techniques des documents fournis.
- De la qualité, de la pertinence ou de la nature du positionnement général du site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) par les moteurs de recherche, quels qu’ils soient.
- Des préjudices causés en interne (Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire) ou par un tiers, quels qu’ils soient (hackers, Webots malveillants, virus…) au site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) et tout autre support associé par contrat avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
- De la dénaturation ou de la divulgation d’informations confidentielles ou toute autre information dite sensible propres au Client, par ses contractants, ses collaborateurs, ses employés et tous les tiers représentés ou non…
- De l’hébergement du site Internet et de ses dérivés. Nous ne sommes pas hébergeurs (hoster)...
- Du rachat, faillite ou empêchement de tous ordres affectant les services de l’hébergeur retenu (hoster).
- De l’ensemble des failles de sécurité propre au fonctionnement du Web, et plus globalement de l’Internet et de l’informatique en règle générale.
- De la qualité, de la nature et de la pertinence de l’ensemble des informations ou sites Internet rattachés ou liés au site Web par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
- De l’évolution globale du Web et de l’Internet qui inciterait Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire à adapter par exemple son site Internet à de nouveaux utilitaires (« devices ») lancés sur le marché à postériori ou non pris en compte dès la signature du présent contrat, et supposant donc la modification structurelle et/ou technologique de la solution retenue.

Néanmoins, le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY s’engagent à mettre en place les solutions les plus adaptées dans le cadre général du fonctionnement du site Web ou toute autre solution retenue et de tous les supports associés par contrat avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY, mais sans aucune obligation de résultat (compte tenu de la complexité du monde informatique, de l’Internet et du nombre considérable des différents intervenants, facteurs et impondérables connus ou inconnus).

7 – Rappel des mentions légales que Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY doivent afficher sur le site Internet compris dans la solution retenue dans le présent contrat :

Mentions légales de base figurant sur le site Internet

STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY / CLIENT, COLLABORATEUR, PARTENAIRE OU PRESTATAIRE

Le présent site Internet est édité par la société incorporée STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY : 372 CP 60104 BP St Denis H2J4E1 - Montréal, QC, Canada.

L'utilisation du présent site Internet ne peut se faire que dans le strict respect des mentions légales suivantes. De ce fait, leur seule présence dans le cadre de ce site Internet sur cette page ou grâce à l’hyperlien, implique l'acceptation tacite de l'utilisateur.

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8 – Sauvegardes

Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont tenus d’effectuer une sauvegarde globale de la solution retenue dans le présent contrat tous les mois et ce pour toute la durée de la maintenance annuelle.

En règle générale, tout hébergeur professionnel assure une sauvegarde régulière du contenu localisé sur ses propres serveurs, mais Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent être tenus pour responsables de la qualité de cette sauvegarde.